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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17781202(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le 02/12/1778 sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17781202(06) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le 02/12/1778 à Montpellier sous la présidence de l'évêque de Comminges | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17781205(14) |
| La commission pour l'amélioration de l'agriculture a reçu le rapport sur les mines du sieur de Gensanne, "habile minéralogiste" | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17781205(23) |
| Les commissaires nommés pour établir le cahier de doléances se sont assemblés chez l'évêque du Puy | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |